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Gestion documentaire et archivage · L2

Leçon 4 sur 5

Archives courantes, intermédiaires et définitives : règles et délais de conservation

Je sais établir un tableau de gestion, calculer la date d'élimination ou de versement d'un dossier et organiser versements, éliminations et conservation matérielle des archives.

  • 1 h 20
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 7 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Définir la durée d'utilité administrative (DUA) et le sort final d'un document
  • Établir un tableau de gestion à partir du plan de classement
  • Calculer la date de versement ou d'élimination d'un dossier
  • Rédiger un bordereau de versement et un bordereau d'élimination
  • Appliquer les règles de conservation matérielle en climat chaud et humide

Avant de commencer : Leçons 1 à 3 (cycle de vie, plan de classement, indexation).

1Je découvre

Au sous-sol du siège de Sabou Transit, à Kaloum, Mariama Soumah découvre la « salle des archives » : 70 mètres linéaires de cartons posés au sol, des traces d'eau sur le mur depuis la dernière saison des pluies, des termites dans un coin. Certains cartons portent « Divers 2008 », d'autres rien du tout.

Le directeur financier voudrait « tout jeter » pour installer un bureau. Le directeur général s'y oppose : « Et si l'administration fiscale nous contrôle ? Et si un ancien salarié réclame ses années de service ? » Le juriste ajoute que les statuts et les procès-verbaux d'assemblée doivent être gardés.

Tout le monde a en partie raison. Il manque un outil qui dise, pour chaque type de document, combien de temps le garder, où, et quoi en faire ensuite.

Combien de temps faut-il conserver chaque document, que faire à la fin de cette durée, et comment conserver correctement ce qui doit l'être ?

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