Leçon 2 sur 5
Le dossier de dédouanement : facture, connaissement, déclaration préalable
Je sais constituer et contrôler un dossier de dédouanement complet, lire une facture commerciale et un connaissement, vérifier leur cohérence et expliquer le rôle de la déclaration préalable d'importation.
- 1 h 20
- 6 exercices corrigés
- QCM de 7 questions
À la fin de la leçon, vous saurez :
- Énumérer les pièces d'un dossier de dédouanement à l'importation et le rôle de chacune
- Lire une facture commerciale et en tirer les éléments de la valeur en douane
- Expliquer les trois fonctions du connaissement et ses différentes formes
- Situer la déclaration préalable d'importation dans la chronologie de l'opération
- Contrôler la cohérence d'un dossier et rédiger une demande de régularisation
Avant de commencer : Leçon 1 (le commissionnaire agréé) ; Techniques du commerce international (Incoterms) ; la valeur en douane (L2).
1Je découvre
M. Condé a signé l'ordre de transit. Le lendemain, Sanké Agro envoie par courriel à KTL une série de fichiers : une facture du fournisseur chinois, une « liste de colisage », la copie d'un connaissement et un certificat d'assurance. Fatoumata Bangoura confie le dossier à Ibrahima : « Contrôle tout avant que je saisisse quoi que ce soit. »
Ibrahima aligne les documents sur son bureau. La facture annonce 400 motopompes, 48 000 dollars, Incoterm FOB Shanghai. La liste de colisage indique 400 cartons et 8 000 kg brut. Le connaissement mentionne un conteneur de 40 pieds, 400 cartons… et 8 400 kg brut. Le connaissement est « à ordre » d'une banque de Conakry. Et personne n'a parlé de la déclaration préalable d'importation.
« Une différence de 400 kg, c'est grave ? demande Ibrahima. Et pourquoi une banque apparaît-elle sur le connaissement ? »
Quelles pièces composent un dossier de dédouanement, que prouve chacune d'elles et comment vérifier qu'elles racontent toutes la même histoire ?
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