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Transport maritime et opérations portuaires · L2

Leçon 2 sur 5

Le connaissement et le contrat de transport maritime (Règles de Hambourg)

Je sais lire un connaissement, expliquer ses trois fonctions et appliquer les Règles de Hambourg pour dire si le transporteur est responsable d'une perte, d'une avarie ou d'un retard, dans quelles limites et dans quels délais.

  • 1 h 30
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 7 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Identifier les parties et les sources du contrat de transport maritime de marchandises
  • Expliquer les trois fonctions du connaissement et distinguer ses différentes formes
  • Énoncer le régime de responsabilité du transporteur selon les Règles de Hambourg
  • Calculer la limitation de réparation par colis ou par kilogramme
  • Appliquer les délais de réserves et de prescription à un litige

Avant de commencer : Leçon 1 (navires, lignes régulières et tramping) ; notions de droit des contrats.

1Je découvre

Nimba Shipping a dédouané pour Sow et Frères, grossiste au marché de Madina, un lot de 2 000 sacs de riz de 50 kg, arrivé à Conakry sur un navire conventionnel. Le connaissement, émis au port de chargement, ne porte aucune réserve : 2 000 sacs « en apparent bon état ».

Au déchargement, Mariama assiste au pointage. Résultat : 60 sacs sont mouillés et le riz est moisi, 25 sacs manquent. M. Sow est furieux : « Je veux être remboursé de tout, tout de suite. » Le représentant de la compagnie répond calmement : « Votre client a deux jours pour écrire, et de toute façon notre responsabilité est limitée. »

Mariama ne sait pas qui a raison. Qui est responsable ? De combien ? Avant quand faut-il agir ?

Quelles règles fixent les obligations et la responsabilité du transporteur maritime, et quel rôle joue le connaissement dans un tel litige ?

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