Aller au contenu
Éducation civique et morale · 10e Prépare le BEPC

Leçon 6 sur 27

Le code de conduite et le règlement intérieur de l'école

Je sais expliquer ce que sont le code de conduite et le règlement intérieur de l'école, ce qu'ils contiennent et pourquoi je dois les respecter.

  • 45 min
  • 5 exercices corrigés
  • 2 schémas
  • QCM de 5 questions

À la fin de la leçon, tu sauras :

  • Définir le code de conduite et le règlement intérieur
  • Présenter le contenu d'un règlement intérieur (droits, devoirs, interdits, sanctions)
  • Expliquer l'utilité de ces règles pour l'élève et pour l'école
  • Identifier les acteurs chargés de faire respecter le règlement

Avant de commencer : La leçon « Les types d'écoles » (rôles de l'école).

1Je découvre

Premier jour de classe au lycée de Mamou. Le proviseur réunit les nouveaux élèves dans la cour et distribue une feuille à chacun : « Voici le règlement intérieur. Lisez-le avec vos parents, signez-le et rapportez-le demain. » Ousmane jette un œil : horaires, tenue, absences, téléphone, respect du matériel, sanctions… Il soupire : « Encore des interdictions ! »

Trois semaines plus tard, un élève de sa classe arrive régulièrement avec une heure de retard et dérange le cours. Un autre casse une table-banc. Un troisième se moque d'une camarade tous les jours. Ousmane, qui veut réussir son examen, se rend compte que sans règles communes, il ne pourrait pas étudier tranquillement. Il ressort le règlement et le relit autrement : il y trouve aussi ses droits, par exemple être respecté et être écouté par le conseil de discipline.

Qu'est-ce que le code de conduite et le règlement intérieur de l'école, que contiennent-ils, et pourquoi faut-il les respecter ?

2Je comprends

1. Définitions

  • Le règlement intérieur est le texte écrit, adopté par l'établissement, qui fixe les règles de fonctionnement de l'école : horaires, organisation, droits et devoirs des élèves, interdictions et sanctions. Il s'applique à tous : élèves, enseignants, personnel, et même aux parents dans certaines situations.
  • Le code de conduite est l'ensemble des règles de comportement et des valeurs que chaque membre de la communauté scolaire doit respecter : politesse, respect, honnêteté, discipline, assiduité. Il peut être écrit dans le règlement intérieur ou dans un document séparé que l'élève s'engage à suivre.

En résumé, le code de conduite dit comment se comporter, et le règlement intérieur dit comment l'école fonctionne et ce qui arrive si l'on ne respecte pas les règles. Les deux s'appuient sur les lois et les textes officiels de l'enseignement : une école ne peut pas établir une règle contraire à la loi.

2. Le contenu d'un règlement intérieur

Un règlement intérieur comprend généralement les parties suivantes.

RubriqueExemples de règles
Horaires et ponctualitéHeure d'arrivée, début et fin des cours, récréation ; tout retard doit être justifié
AssiduitéPrésence obligatoire à tous les cours ; toute absence doit être justifiée par les parents
TenuePort de l'uniforme ; tenue propre et correcte
ComportementRespect des enseignants, du personnel et des camarades ; interdiction des injures, des bagarres, du racket et des brimades
Travail scolaireFaire ses devoirs, avoir son matériel, ne pas tricher aux devoirs et examens
Hygiène et santéPropreté des salles, des latrines et de la cour ; interdiction du tabac, de l'alcool et de la drogue
Biens de l'écoleRespect des tables-bancs, des livres, des murs ; réparation des dégâts
SécuritéInterdiction des objets dangereux ; règles d'entrée et de sortie
Droits de l'élèveDroit à l'enseignement, au respect, à l'égalité de traitement, à être entendu avant une sanction
Sanctions et récompensesListe des sanctions graduées et des encouragements

3. Les sanctions et les récompenses

Les sanctions sont graduées : plus la faute est grave, plus la sanction est lourde. Une sanction doit être juste, proportionnée à la faute et expliquée. L'élève a le droit de s'expliquer avant qu'une sanction grave soit décidée.

  1. 1Avertissement oral ou observation écrite dans le carnet de correspondance
  2. 2Punition : travail supplémentaire, retenue, travail d'intérêt collectif
  3. 3Blâme inscrit au dossier et convocation des parents
  4. 4Exclusion temporaire de quelques jours, décidée par la direction
  5. 5Exclusion définitive, prononcée après avis du conseil de discipline
Exemple de sanctions graduées, de la plus légère à la plus lourde.

Le règlement prévoit aussi des récompenses pour encourager les bons élèves : félicitations, encouragements, tableau d'honneur, prix de fin d'année.

4. Qui fait respecter le règlement ?

  • Le directeur, le principal ou le proviseur : il dirige l'établissement et veille à l'application du règlement.
  • Le censeur et les surveillants : ils contrôlent la discipline, les retards et les absences.
  • Les enseignants : ils font respecter les règles en classe.
  • Le conseil de discipline : il examine les fautes graves et propose des sanctions lourdes.
  • Les parents : ils signent le règlement, justifient les absences et suivent le comportement de leur enfant ; ils sont souvent regroupés en association de parents d'élèves.
  • Les élèves eux-mêmes : le chef de classe et le gouvernement scolaire (s'il existe) servent de relais et donnent l'exemple.

5. Pourquoi respecter le règlement intérieur ?

  • Il garantit l'ordre et la sécurité, sans lesquels on ne peut ni enseigner ni apprendre.
  • Il protège les droits de chacun : le plus faible est protégé contre le plus fort.
  • Il assure l'égalité : la même règle s'applique à tous.
  • Il prépare à la vie de citoyen : respecter le règlement de l'école, c'est apprendre à respecter la loi de la nation.
Élève qui respecte le règlement
  • Arrive à l'heure, suit tous les cours
  • Est respecté et encouragé
  • Travaille dans le calme
  • Prépare bien son examen
Élève qui ne le respecte pas
  • Rate des leçons, prend du retard
  • Reçoit des sanctions
  • Perturbe la classe
  • Risque l'échec ou l'exclusion
Le règlement est d'abord au service de la réussite de l'élève.

Exemple

Situation : « Mamadou utilise son téléphone pendant le cours de mathématiques alors que le règlement l'interdit. L'enseignant confisque l'appareil. Mamadou crie que c'est injuste. »

Analyse : Mamadou a violé une règle connue, puisqu'il a signé le règlement intérieur. L'enseignant applique donc une mesure prévue. Crier ajoute une seconde faute : le manque de respect. La bonne conduite était de ranger le téléphone ; après la faute, Mamadou aurait dû s'excuser et demander calmement quand l'appareil lui serait rendu, ou faire venir ses parents comme le prévoit le règlement.

Exemple

Question : « Quelle est la différence entre le code de conduite et le règlement intérieur ? »

Réponse : Le code de conduite rassemble les règles de comportement et les valeurs que chaque membre de l'école doit respecter, comme la politesse ou l'honnêteté. Le règlement intérieur est le texte officiel de l'établissement qui organise son fonctionnement (horaires, tenue, absences) et prévoit les sanctions en cas de manquement. Le code de conduite peut d'ailleurs faire partie du règlement intérieur.

Méthode

Pour analyser un cas d'indiscipline :

  1. J'identifie la règle violée et la rubrique du règlement concernée.
  2. J'explique pourquoi cette règle existe (ordre, sécurité, respect, égalité).
  3. J'indique la sanction possible en respectant la gradation.
  4. Je propose la conduite correcte et, si besoin, une réparation.

3Je retiens

Je retiens

Le règlement intérieur est le texte écrit qui fixe les règles de fonctionnement de l'école, les droits, les devoirs et les sanctions.

Le code de conduite est l'ensemble des règles de comportement et des valeurs de la communauté scolaire.

Contenu : horaires, assiduité, tenue, comportement, travail, hygiène, biens de l'école, sécurité, droits, sanctions et récompenses.

Les sanctions sont graduées, justes, proportionnées ; l'élève a le droit de s'expliquer.

Le règlement est appliqué par la direction, les surveillants, les enseignants, le conseil de discipline, avec les parents et les élèves.

Respecter le règlement, c'est protéger l'ordre, la sécurité, l'égalité et se préparer à respecter la loi.

4Erreurs fréquentes

  • Croire que le règlement ne contient que des interdictions : il garantit aussi des droits aux élèves.
  • Penser qu'une école peut fixer n'importe quelle règle : le règlement doit respecter la loi et les textes officiels.
  • Oublier la gradation des sanctions : on ne passe pas d'un simple retard à l'exclusion définitive.
  • Confondre le conseil de discipline (fautes graves) et le conseil de classe (résultats scolaires).

5Je m’exerce

1Exercice 1

(Questions de cours)

a) Définis le règlement intérieur.

b) Cite cinq rubriques d'un règlement intérieur.

c) Qui signe le règlement intérieur au début de l'année ?

Voir le corrigéCacher le corrigé

a) Le règlement intérieur est le texte écrit adopté par l'établissement qui fixe ses règles de fonctionnement, les droits et devoirs de ses membres et les sanctions en cas de manquement.

b) Par exemple : horaires et ponctualité ; assiduité ; tenue ; comportement ; respect des biens de l'école (aussi : hygiène, sécurité, droits, sanctions).

c) L'élève et ses parents (ou tuteurs).

2Exercice 2

(Classer) Range ces sanctions de la plus légère à la plus lourde : exclusion définitive ; avertissement ; blâme ; retenue ; exclusion temporaire.

Voir le corrigéCacher le corrigé

Avertissement ; retenue ; blâme ; exclusion temporaire ; exclusion définitive.

3Exercice 3

(Droits ou devoirs) Classe : être respecté par ses camarades ; porter l'uniforme ; être entendu avant une sanction grave ; justifier ses absences ; recevoir un enseignement ; ne pas tricher.

Voir le corrigéCacher le corrigé

Droits : être respecté par ses camarades ; être entendu avant une sanction grave ; recevoir un enseignement. Devoirs : porter l'uniforme ; justifier ses absences ; ne pas tricher.

4Exercice 4

(Analyse de situation, type BEPC)

« Pendant la composition, Fanta surprend Alpha en train de copier sur un papier caché dans sa manche. Alpha est son ami. »

a) Quelle règle du code de conduite Alpha viole-t-il ?

b) Pourquoi cette règle existe-t-elle ?

c) Que risque Alpha ? Que devrait faire Fanta ?

Voir le corrigéCacher le corrigé

a) Il viole l'honnêteté : la règle qui interdit de tricher aux devoirs et aux examens.

b) Elle garantit l'égalité entre les élèves et la valeur des notes : chacun doit être évalué sur son propre travail. Tricher, c'est voler la note que l'on n'a pas méritée.

c) Alpha risque la note zéro et une sanction disciplinaire (blâme, convocation des parents), voire plus lourd lors d'un examen officiel. Fanta ne doit pas l'aider ; elle peut lui conseiller d'arrêter, et elle a le droit de prévenir l'enseignant. Être son amie, c'est l'aider à réussir honnêtement, pas le couvrir.

5Exercice 5

(Rédaction guidée) En une dizaine de lignes, explique à un nouvel élève pourquoi le règlement intérieur est utile, et donne-lui trois conseils pour le respecter.

Voir le corrigéCacher le corrigé

Exemple de rédaction :

Bienvenue dans notre collège ! Le règlement intérieur peut te sembler sévère, mais il est fait pour nous aider. Il garantit l'ordre et le calme dont nous avons besoin pour apprendre ; il assure notre sécurité en interdisant la violence et les objets dangereux ; il nous protège, car il s'applique à tous de la même façon et nous donne des droits, comme celui d'être écouté avant une sanction. Voici trois conseils : d'abord, lis-le avec tes parents et garde-le dans ton cahier ; ensuite, sois toujours ponctuel et en tenue ; enfin, règle tes désaccords en parlant calmement ou en allant voir un surveillant plutôt qu'en te battant. En respectant le règlement, tu apprends déjà à devenir un bon citoyen.

Cherche d’abord seul, sur ton cahier, puis ouvre le corrigé pour comparer.

6Je vérifie

Choisis une réponse pour chaque question : la correction s’affiche aussitôt.

1Qu'est-ce que le règlement intérieur ?
Voir la réponse

Réponse B : le texte qui fixe les règles de fonctionnement d'un établissement. Chaque école adopte son règlement, dans le respect des lois.

2Une sanction scolaire doit être :
Voir la réponse

Réponse B : juste, proportionnée et expliquée. La sanction doit correspondre à la gravité de la faute ; l'élève peut s'expliquer.

3Qui examine les fautes graves d'un élève ?
Voir la réponse

Réponse B : le conseil de discipline. Le conseil de discipline propose les sanctions lourdes comme l'exclusion définitive.

4Parmi ces éléments, lequel est un droit de l'élève ?
Voir la réponse

Réponse C : être traité de façon égale. Les deux autres sont des devoirs.

5Quelle est la sanction la plus légère ?
Voir la réponse

Réponse A : l'avertissement. Les sanctions sont graduées : l'avertissement vient en premier.

Tu as fini la leçon ?

Crée ton compte élève gratuit pour cocher les leçons terminées, suivre ta progression et gagner des points au QCM.

Karamö
Un point pas clair ? Dis-moi ce qui te bloque dans cette leçon : je t’explique autrement, pas à pas. Demander à Karamö

Toutes les leçons de Éducation civique et morale · 10e

Demander à Karamö