Leçon 5 sur 5
Le prêt et le dépôt
Je sais distinguer le prêt à usage, le prêt de consommation et le dépôt, et déterminer qui supporte la perte de la chose et quelles obligations pèsent sur chaque partie.
- 1 h 05
- 4 exercices corrigés
- QCM de 5 questions
À la fin de la leçon, vous saurez :
- Définir le prêt à usage et le prêt de consommation et en tirer les conséquences sur la propriété et les risques
- Présenter les obligations du prêteur et de l'emprunteur, et les règles des intérêts
- Définir le dépôt et les obligations du dépositaire et du déposant
- Résoudre un cas pratique de perte ou de détérioration de la chose prêtée ou déposée
Avant de commencer : Droit des obligations ; leçons 1 à 4 ; notions de droit des biens (choses consomptibles, choses de genre).
1Je découvre
Pendant les révisions, Alpha prête sa calculatrice scientifique à sa camarade Hawa pour une semaine. Hawa l'oublie dans un taxi-moto. Doit-elle en racheter une ? Et si la calculatrice avait été volée lors d'un cambriolage de la chambre universitaire, alors que Hawa avait fermé à clé ?
Le même jour, Hawa emprunte 500 000 GNF à sa tante pour payer ses frais d'inscription, en promettant de rendre « avec un petit quelque chose ». Puis, avant de voyager pour les vacances, elle laisse sa valise chez une voisine, qui la range dans un débarras humide : les livres sont abîmés.
Quelles règles s'appliquent quand on prête une chose, quand on prête de l'argent, et quand on confie un bien à la garde de quelqu'un ?
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