Aller au contenu
Droit et économie minière en Guinée · L3

Leçon 2 sur 5

Titres miniers : autorisations, permis de recherche et d'exploitation

Je sais choisir le titre ou l'autorisation qui correspond à une activité minière, décrire les droits et obligations de son titulaire et raisonner sur son renouvellement, sa cession et son retrait.

  • 1 h 25
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 7 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Classer les titres et autorisations miniers selon l'activité et l'échelle
  • Décrire les droits et obligations du titulaire d'un permis de recherche
  • Expliquer le passage de la recherche à l'exploitation et le dossier exigé
  • Présenter le régime de l'exploitation artisanale et des carrières
  • Analyser la cession, la suspension et le retrait d'un titre au regard des garanties de procédure

Avant de commencer : Leçon 1 (principes et institutions) ; Géologie minière et évaluation des gisements

1Je découvre

Dix-huit mois après son arrivée, Mariama Sylla suit les sondages de Kakandé Bauxite SA sur le plateau de Boké. Les résultats sont bons : les teneurs en alumine sont élevées et la couche de bauxite est épaisse. Le directeur général convoque une réunion.

Le géologue en chef veut forer plus loin, sur un plateau voisin, « pendant que les équipes sont sur place ». Le directeur financier rappelle que le permis de recherche arrive bientôt à échéance. Le juriste annonce qu'un groupe étranger propose de racheter une partie du permis. Et le responsable des relations communautaires signale que des orpailleurs se sont installés au bord d'une rivière, à l'intérieur du périmètre.

Chacun se tourne vers Mariama : « Toi qui as fait du droit minier, que pouvons-nous faire, et avec quel titre ? »

Elle comprend qu'un titre minier n'est pas un simple papier administratif : il fixe où la société peut travailler, pendant combien de temps, pour quelle substance, et à quelles conditions elle le conserve.

Quels titres et autorisations le Code minier prévoit-il, quels droits et obligations confèrent-ils, et comment passe-t-on de la recherche à l'exploitation ?

La suite se lit avec votre compte Kharandi Université

La première leçon de chaque cours est libre. Kharandi Université est une inscription à part de l’école : avec votre compte étudiant, vous lisez toutes les leçons en entier, avec les exercices corrigés et les QCM, et les 7 premiers jours sont offerts.

Voir toutes les leçons de Droit et économie minière en Guinée

Signaler une erreur dans cette leçon

Toutes les leçons de Droit et économie minière en Guinée

Pose ta question à Karamö