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Introduction au droit · L1

Leçon 6 sur 6

L'organisation de la justice

Vous savez présenter les grands principes de la justice, distinguer les acteurs du procès, situer les juridictions dans leur hiérarchie et choisir la bonne voie de recours.

  • 1 h 15
  • 5 exercices corrigés
  • QCM de 5 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Énoncer et expliquer les principes fondamentaux de l'organisation judiciaire
  • Distinguer magistrats du siège, ministère public et auxiliaires de justice
  • Présenter la structure des juridictions (premier degré, appel, juridiction suprême) et les juridictions particulières
  • Distinguer les voies de recours ordinaires et extraordinaires

Avant de commencer : Les grandes branches du droit ; les droits subjectifs et la preuve (leçons 3 et 5).

1Je découvre

Saran, commerçante de tissus au marché de Madina, a livré une grosse commande de pagnes à un boutiquier de Kankan, qui refuse de payer. Après plusieurs tentatives à l'amiable, elle décide d'aller en justice. Mais par où commencer ? Faut-il un avocat ? Quel tribunal saisir : celui de Conakry ou celui de Kankan ? Et si elle perd, pourra-t-elle recommencer ?

Son petit frère, étudiant en L1 de droit, assiste à sa première audience. Il découvre plusieurs personnes en robe : certaines sont assises sur une estrade et jugent, une autre se lève pour requérir une peine au nom de la société, d'autres encore défendent les parties.

Comment la justice est-elle organisée, quels principes la gouvernent et comment contester une décision ?

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