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Régimes douaniers · L3

Leçon 5 sur 5

Transit national et transit inter-États (TRIE) vers les pays sans littoral

Je sais organiser un transit national et un transit inter-États TRIE depuis le port de Conakry vers un pays sans littoral, calculer la garantie des droits suspendus et gérer les incidents de parcours jusqu'à l'apurement.

  • 1 h 25
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 8 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Définir le transit et en expliquer le fondement juridique, notamment pour les pays sans littoral
  • Organiser un transit national entre un bureau de départ et un bureau intérieur
  • Présenter les principes et les acteurs du TRIE de la CEDEAO
  • Calculer la garantie d'une opération de transit et les droits dus en cas de manquant
  • Traiter les incidents de parcours et apurer l'opération

Avant de commencer : Leçons 1 à 4 (régimes définitifs et régimes économiques, garantie, apurement).

1Je découvre

Sylla Transit et Conseil termine l'année avec son plus gros contrat : un importateur de Bamako, Sahel Intrants, fait venir par le port de Conakry dix camions d'engrais destinés aux producteurs de coton et de céréales du Mali. Les camions emprunteront le corridor Conakry-Mamou-Kankan-Siguiri jusqu'à la frontière de Kouremalé, puis rejoindront Bamako.

Le même jour, Kaloum Auto Pièces demande de faire dédouaner à Kankan, et non à Conakry, un groupe électrogène destiné à son nouveau magasin : « Mon client veut payer et contrôler la marchandise là-bas. »

Ibrahima s'inquiète : « Les engrais vont traverser toute la Guinée sans payer de droits. Qu'est-ce qui empêche un camion de vider sa cargaison à Mamou et de repartir à vide ? » Mariama répond : « C'est exactement la question à laquelle répond le régime du transit : scellés, itinéraire, délai, garantie, et apurement. »

Comment une marchandise peut-elle traverser la Guinée, ou y circuler d'un bureau à un autre, en suspension des droits, et comment le TRIE organise-t-il ce passage vers un pays sans littoral comme le Mali ?

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