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Transit et pratique du dédouanement · L3

Leçon 4 sur 5

Circuits de contrôle, inspection et paiement au guichet unique

Je sais expliquer comment la sélectivité oriente une déclaration vers un circuit de contrôle, préparer et suivre une visite physique, payer les droits et taxes au guichet unique et chiffrer le coût des jours perdus au port.

  • 1 h 20
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 7 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Expliquer le principe de la gestion des risques et de la sélectivité
  • Distinguer les circuits vert, bleu, jaune et rouge et leurs conséquences
  • Préparer et suivre une visite physique jusqu'au compte rendu
  • Décrire le paiement des droits et taxes au guichet unique et les pièces obtenues
  • Calculer les frais de magasinage et de surestaries liés aux délais

Avant de commencer : Leçon 3 (la déclaration en détail sur SYDONIA World).

1Je découvre

La déclaration de Sanké Agro est enregistrée et liquidée : 125 353 988 GNF de droits et taxes. Quelques minutes plus tard, SYDONIA World affiche le résultat de la sélectivité : circuit rouge.

Ibrahima est inquiet : « Rouge ? On a fait une erreur ? » Fatoumata Bangoura secoue la tête. « Pas forcément. Sanké Agro importe pour la première fois, et le système ne la connaît pas encore. Rouge veut dire visite physique. Il faut prendre rendez-vous, faire positionner le conteneur, être présent à l'ouverture… et surveiller le calendrier. »

Elle ouvre son tableau de suivi : le conteneur a été débarqué il y a trois jours. La franchise de magasinage du terminal et le délai gratuit accordé par la compagnie maritime pour le conteneur s'écoulent déjà. Chaque jour de retard aura un prix, que Sanké Agro devra payer.

Comment la douane choisit-elle les déclarations à contrôler, comment se déroulent l'inspection et le paiement, et comment le commissionnaire limite-t-il le coût des délais ?

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