Leçon 2 sur 5
Le droit d'auteur en Guinée, l'OAPI et le Bureau guinéen du droit d'auteur
Je sais situer le droit d'auteur guinéen dans son cadre national, régional (OAPI) et international, et expliquer le rôle du Bureau guinéen du droit d'auteur.
- 1 h 15
- 6 exercices corrigés
- QCM de 8 questions
À la fin de la leçon, vous saurez :
- Identifier les sources du droit d'auteur applicable en Guinée
- Expliquer le rôle de l'OAPI et de l'Annexe VII de l'Accord de Bangui
- Appliquer les principes de la Convention de Berne (traitement national, absence de formalité, durée minimale)
- Décrire les missions du Bureau guinéen du droit d'auteur
- Calculer la date d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Avant de commencer : u-droit-auteur-culture-01
1Je découvre
Le film « Le fleuve de Faranah » est presque terminé. Avant la sortie, Mariama Diallo, gérante du Studio Kalanko à Kaloum, reçoit trois questions de ses partenaires.
Le distributeur sénégalais veut savoir si le film sera protégé à Dakar et à Abidjan « sans dépôt supplémentaire ». La chanteuse Djénabou Kouyaté demande comment toucher de l'argent quand sa chanson du générique passera à la radio et dans les maquis. Enfin, le monteur propose d'ajouter un extrait d'un vieux disque de musique mandingue des années 1960 et un air traditionnel de la région de Faranah : « Tout ça est libre, c'est ancien », dit-il.
Mariama se rend au Bureau guinéen du droit d'auteur, à Conakry, pour y voir plus clair. On lui parle de l'OAPI, de l'Annexe VII, de la Convention de Berne et du domaine public.
Quelles règles protègent une œuvre créée en Guinée, qui les applique, et jusqu'où cette protection s'étend-elle dans l'espace et dans le temps ?
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