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Droit d'auteur et économie de la création · L3

Leçon 3 sur 5

Droits voisins : artistes interprètes, producteurs et diffuseurs

Je sais identifier les titulaires de droits voisins, distinguer leurs droits de ceux de l'auteur et répartir une rémunération entre eux.

  • 1 h 15
  • 6 exercices corrigés
  • QCM de 8 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Définir les droits voisins et justifier leur existence
  • Identifier les trois catégories de titulaires et leurs droits
  • Expliquer la rémunération équitable et la rémunération pour copie privée
  • Calculer la durée de protection d'une interprétation ou d'un enregistrement
  • Démêler les couches de droits superposées sur un même produit culturel

Avant de commencer : u-droit-auteur-culture-01, u-droit-auteur-culture-02

1Je découvre

Pour la bande originale du film « Le fleuve de Faranah », le Studio Kalanko organise une séance d'enregistrement dans un studio de Matoto. Djénabou Kouyaté chante la chanson qu'elle a écrite avec le guitariste Ousmane ; un joueur de kora venu de Kankan et deux choristes l'accompagnent. Mariama Diallo, gérante du studio, paie la location, l'ingénieur du son et le mixage : c'est elle qui finance l'enregistrement.

Trois mois plus tard, la chanson tourne sur une radio de Conakry, puis une télévision privée reprend la retransmission du concert de lancement donné au Palais du peuple. Le joueur de kora s'étonne : « Je ne suis pas l'auteur de la chanson, mais c'est mon jeu qu'on entend partout. Est-ce que j'ai des droits ? » La télévision, elle, se plaint qu'un site Internet rediffuse son émission sans accord.

Au-delà de l'auteur, qui a des droits sur une interprétation, un enregistrement ou une émission, et comment ces droits s'articulent-ils ?

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