Leçon 3 sur 5
Le dommage, le lien de causalité et la réparation
Je sais vérifier qu'un préjudice est réparable, établir le lien de causalité avec les grandes théories, et calculer une réparation intégrale.
- 1 h
- 4 exercices corrigés
- QCM de 5 questions
À la fin de la leçon, vous saurez :
- Énoncer les caractères du préjudice réparable
- Distinguer préjudices patrimoniaux, extrapatrimoniaux et par ricochet
- Comparer équivalence des conditions et causalité adéquate
- Appliquer le principe de réparation intégrale et l'obligation in solidum
Avant de commencer : Les faits générateurs de responsabilité (leçons 1 et 2).
1Je découvre
Un camion de sable fait une sortie de route à l'entrée de Mamou et heurte le taxi-brousse de Thierno. Thierno est blessé : trois mois d'arrêt, des frais d'hôpital, une cicatrice au visage. Son taxi, qui lui rapportait chaque jour sa recette, est immobilisé. Sa fille, qui devait passer un concours à Conakry, ne peut plus s'y rendre. Son épouse souffre de le voir diminué.
Le transporteur reconnaît sa responsabilité, mais conteste presque tout : « Le concours n'était qu'une chance, la fille l'aurait peut-être raté. Et la souffrance de l'épouse, ça ne se chiffre pas. »
Quels préjudices doivent être réparés, comment prouver qu'ils découlent du fait dommageable, et comment les évaluer ?
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