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Droit des obligations 2 · L2

Leçon 3 sur 5

Le dommage, le lien de causalité et la réparation

Je sais vérifier qu'un préjudice est réparable, établir le lien de causalité avec les grandes théories, et calculer une réparation intégrale.

  • 1 h
  • 4 exercices corrigés
  • QCM de 5 questions

À la fin de la leçon, vous saurez :

  • Énoncer les caractères du préjudice réparable
  • Distinguer préjudices patrimoniaux, extrapatrimoniaux et par ricochet
  • Comparer équivalence des conditions et causalité adéquate
  • Appliquer le principe de réparation intégrale et l'obligation in solidum

Avant de commencer : Les faits générateurs de responsabilité (leçons 1 et 2).

1Je découvre

Un camion de sable fait une sortie de route à l'entrée de Mamou et heurte le taxi-brousse de Thierno. Thierno est blessé : trois mois d'arrêt, des frais d'hôpital, une cicatrice au visage. Son taxi, qui lui rapportait chaque jour sa recette, est immobilisé. Sa fille, qui devait passer un concours à Conakry, ne peut plus s'y rendre. Son épouse souffre de le voir diminué.

Le transporteur reconnaît sa responsabilité, mais conteste presque tout : « Le concours n'était qu'une chance, la fille l'aurait peut-être raté. Et la souffrance de l'épouse, ça ne se chiffre pas. »

Quels préjudices doivent être réparés, comment prouver qu'ils découlent du fait dommageable, et comment les évaluer ?

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